Le RCT et Puma, c'est fini. Et ce, depuis longtemps. Le club varois avait signé un contrat avec l'équipementier allemand, mais deux ans avant son terme, Burrda Sport était préféré. Ce choix n'étant pas au goût des dirigeants de Puma, une longue bataille judiciaire commençait en 2018 afin de dédommager Puma de "l'inexécution du contrat jusqu'à son terme", comme l'écrit la cour.
Pour la simple inexécution du contrat, le RCT a déjà versé 1,7 millions d'euros à Puma après avoir été condamné à deux reprises. Le montant équivaut à la clause inscrite dans le contrat de partenariat entre les deux entités. Mais Puma n'en restait pas là et estimait à près de 5 millions d'euros le préjudice sur le "défaut de retombées médiatiques, lié à l'inexécution par le RCT de son obligation de promotion des marques prévues".
La cour d'appel de Besançon a balayé les prétentions de Puma et le RCT n'aura pas à payer ces 5 millions d'euros demandés. Dans un communiqué de presse, le club de Mourad Boudjellal "se félicite que la justice mette fin à cet acharnement injustifié et déplore qu'un équipementier puissant puisse manquer à ce point de fair-play".
"C’est exactement ce que nous disons depuis le début. Nous avons eu gain de cause, la clause a déjà été payée depuis longtemps et c’est 450.000 euros et c’est tout", a déclaré Mourad Boudjellal selon Var Matin.
potemkine09
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31189 points"[... ] un équipementier puissant puisse manquer à ce point de fair-play"
Ne pas respecter un contrat, donc la parole donnée, c'est fair-play peut-être?
Team Viscères
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112277 pointsMais le contrat a été respecté, c'est justement la raison pour laquelle le RCT vient de gagner en appel. Le contrat comprenait une clause de pénalité en cas de rupture anticipée du-dit contrat, la possibilité de ne pas aller au bout du contrat était donc connue de Puma dès le début et l'équipementier avait accepté les conditions. Le RCT a juste utilisé la clause pour se libérer du contrat, en payant le montant prévu par le contrat.
Maven
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7854 pointsOn connaît la raison de ce changement d'equipementier ? À part peut-être une meilleure offre de Burrda.
Grand Sachem aux sages commentaires
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73183 pointsCher Boukercha Oussama, pourriez-vous faire relire vos articles ? Comme signalé plus bas, les différents paragraphes se contredisent généralement les uns les autres lorsqu’ils ne sont pas tout bonnement incompréhensibles.
Paulo Quenelle
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11512 pointsLongue bataille judiciaire depuis 2018. Le temps passe vite dans le Sud !
Axthyrasil
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30471 pointsC'est pourtant simple. 5 millions selon les syndicats et 450.000 selon la préfecture de police.
Le Bourbonnais
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27909 points"Pour la simple inexécution du contrat, le RCT a déjà versé 1,7 millions d'euros à Puma après avoir été condamné à deux reprises. Le montant équivaut à la clause inscrite dans le contrat de partenariat entre les deux entités."
"C’est exactement ce que nous disons depuis le début. Nous avons eu gain de cause, la clause a déjà été payée depuis longtemps et c’est 450.000 euros et c’est tout", a déclaré Mourad Boudjellal selon Var Matin.
C'est combien du coup ?
Team Viscères
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112277 pointsPour résumer l'histoire :
- le contrat entre le RCT et Puma comportait une clause de pénalité en cas de rupture anticipée se montant à 450 000 euros
- le RCT a dénoncé le contrat avant son terme en payant les 450 000 euros
- Puma a porté plainte contre le RCT
- le RCT est condamné à payer 1,2 millions d'euros à Puma en dommages et intérêts, ce qui porte la dépense totale du RCT à environ 1,7 millions (1,2 + 0,45 de la rupture de contrat)
- appel, contre appel, sur appel, contre keums, bref le cours habituel de la Justice
- la cour d'appel de Besançon déclare que le fait de rompre le contrat en utilisant une clause prévue a cet effet dans ce contrat est légal et que Puma n'avait donc pas à obtenir de dédommagement, Puma doit donc rendre les dommages et intérêts perçus
- le RCT récupère donc les 1,2 millions versé après la première condamnation, les 450 000 euros eux restant chez Puma pour l'exécution de la clause de rupture anticipée.
Le Bourbonnais
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27909 pointsMerci Maitre Viscères !
Un résumé, sire, concis !
Le Haut Landais
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133878 points@Axthyrasil a clarifie tout ca pour nous
Le Bourbonnais
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27909 pointsJ'ai vu ça oui 🙂